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Sujet :
"DETAXATION DU GAZOLE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Relever la taxation du gazole ?
2005
La FNTR veut d'une Europe dont les règles s'appliquent aussi en France.
2003
Gazole : tout miser sur Bruxelles.
2002
TIPP sur le gazole : le point sur le remboursement.
2000
TIPP sur la gazole. Marchandises : simplification des modalités de remboursement. Voyageurs : remboursement partiel pour les transports publics.
2001
Fiscalité sur les carburants : le début de la fin pour la ristourne.
2003
Gazole utilitaire : un précédent fâcheux en Italie.
1994
Retour de TIPP pour les véhicules en sous-location aussi.
2006
TIPP sur le gazole : modalités et remboursement.
2005
Gazole utilitaire européen : Bruxelles enclenche la mécanique.
2002
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