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Sujet :
"DETAXATION DU GAZOLE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.
SAE
DELPIERRE (JL); PILLU (JM)
1981
TIPP et carburant utilitaire.
1994
Gazole utilitaire : un précédent fâcheux en Italie.
1994
Flambée du gazole. Au bord de l'explosion ?
1996
TIPP sur le gazole. Un rapport enterre le carburant "utilitaire".
1996
La FNTR demande une adaptation du contrat de progrès.
1996
Rapport sur le gazole. Le glas du carburant utilitaire.
1996
10 questions sur la gazole utilitaire.
1997
10 questions sur la taxation du gazole.
1997
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