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"DIALOGUE SOCIAL"
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Année
Une ambition pour 10 ans. Un projet pour la France.
COMMISSION POUR LA LIBERATION DE LA CROISSANCE FRANCAISE; ASSEMBLEE NATIONALE
ATTALI (J); GAUBERT (J); GISCARD D'ESTAING (L)
2010
Un quart de siècle d'évolution sociale dans les transports : le rapport du CNT. Rapport final. Mai 2003.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; ITHAQUE
VAUCLARE (C); PUSSIER (M)
2003
Sociétal 2016. Numérique et emploi : lost in transition ?
INSTITUT DE L'ENTREPRISE
DANIEL (JM); MONLOUIS FELICITE (F)
2016
Sociétal 2015. L'Etat providence à bout de souffle ? Réinventer notre modèle social.
INSTITUT DE L'ENTREPRISE
DANIEL (JM); MONLOUIS FELICITE (F)
2015
Sociétal 2014. France, la fin du déni ?
INSTITUT DE L'ENTREPRISE
DANIEL (JM); MONLOUIS FELICITE (F)
2014
Réglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.
INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Responsabilité sociale des entreprises : une nouvelle stratégie de l'Union européenne pour la période 2011-2014. COM (2011) 681 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2011
Responsabilité sociale des entreprises : concilier démocratie sociale, écologie et compétitivité.
NOGUES (P)
2013
Rapport d'information sur la mise en application de la loi 2007- 1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.
ASSEMBLEE NATIONALE
BONO (M); KOSSOWSKI (J)
2009
Rapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
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