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Num
Titre
Auteur
Année
Rapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.
ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)
2009
Rapport d'activité 2005.
MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Rapport concernant la mise en oeuvre de la législation communautaire en matière de déchets pour la période 2004-2006 - COM (2009) 633 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2009
Rapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)
2006
Rapport annuel 2005.
FEDERATION INTERNATIONALE EUROPEENNE DE LA CONSTRUCTION
2005
Rapport annuel 2004.
ARMATEURS DE FRANCE
2004
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.
COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
RFF-SNCF : le "rattachement" en questions.
2012
Qui réglemente le commerce électonique ?
CHAUVE (P)
2002
Quels sont les enjeux de l'hydroélectricité ? En annexe, rapport sur les énergies renouvelables.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2003
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