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Num
Titre
Auteur
Année
Recyclage des véhicules : la deuxième vie des voitures.
Recyclage : une logistique pour les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).
2007
Recherche jeunes conducteurs désespérément.
2004
Rapport sur les ports européens face aux dérives de la déréglementation.
PAUL (D)
2002
Rapport sur la sécurité du réseau ferré national 2006.
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SECURITE FERROVIAIRE
2007
Rapport sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. COM (2010) 581 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2010
Rapport sur l'application et l'efficacité de la directive relative à l'évaluation stratégique environnementale (directive 2001/42 CE) - COM (2009) 469 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2009
Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)
2009
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.
COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
RFF-SNCF : le "rattachement" en questions.
2012
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