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"DIRECTIVE"
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Un chauffeur bien formé consomme moins.
2008
Un accroissement de 20 % de l'efficacité énergétique d'ici 2020 grâce à une nouvelle directive.
2012
Tribune libre. Directive portuaire : l'espoir d'un bon changement de cap ?
VAN ZOELEN (F); GRAAFF (L DE)
2001
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003
Transposition des directives sociales. La concertation à marche forcée.
2004
Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel.
2005
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)
2003
Transposition de la directive UE 91/440 en Allemagne.
HAFNER (P)
1995
Transposition de la directive "temps de travail" : sur la rampe de lancement.
2004
Transports. Tarification des infrastructures : un nouveau cadre européen.
2006
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