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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fraude et délinquance dans les transports routiers de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2002
Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des affaires économiques internationales.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIROULT (E)		2002
OL' évolution des transports dans la vallée du Rhône et le couloir languedocien. Rapport n° 2002-0135-01. 1 - Problématiques d'aménagement et relations avec les collectivités territoriales.- 29 p. , cartes. 2 - Contributions.- 106 p. , cartes , tabl.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BLANCHET (JD); MEAUX (ML)		2002
OEconomie de l'environnement : méthodes et débats.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE
BEAUMAIS (O)		2002
Implementing the internal energy market. First benchmarking report.COMMISSION EUROPEENNE
2002
OPetite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2002
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002
Dix ans de politique déchets : premier bilan.2002
Les institutions françaises face à la directive-cadre européenne sur l'eau. La directive, ses objectifs, ses enjeux.ROCHE (PA); BARRAQUE (B)2002
La directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Seine.AMIOT (V)2002




 








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