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Sujet : "DIRECTIVE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Recyclage des véhicules : la deuxième vie des voitures.
		L'économie de l’environnement. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement. Série statistique de Données 1978 (Edition 1980) à Données 2006 (Edition 2008).	COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
		Etudes d'impact des projets routiers interurbains et urbains. Instruction provisoire - janvier 1978 - 6 vol en 1.	DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES	1979
		Enjeux économiques et technologiques des politiques de l'environnement en Europe : Fascicule 1 : de la "mort des forêts" à la "voiture propre" : les enjeux économiques de la controverse des "pluies acides en Europe". Janvier 1990.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT SALLES (Jean-Michel)	1990
		Application de normes antipollution à des installations classées existantes.	UNIVERSITE Bordeaux CHARBONNEAU (S)	1990
		Rapport du Groupe d'experts à haut niveau : pour une politique européenne de sécurité routière.	COMMISSION EUROPEENNE GERONDEAU (C)	1991
		L'environnement, à quel prix ?	ABORD DE CHATILLON (R); ARNAUD (G); BAISNEE (PF)	1992
		Retombées de la construction européenne : ingénierie publique et dérégulation. Dossier de synthèse. Décembre 1993.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; AGENCE D'ETUDES URBAINES DE PARIS DINI (Laurence); MARCOUX (Sylvie)	1993
		Quel dispositif d'observation européen à l'heure du marché unique ? (+ article avec corrections paru dans le n°67 - Fév. 1993).	ROY (C); HOUEE (M)	1993
		Etude monographique du marché intermodal français et européen. Annexes : 1 - agrément des conteneurs et caisses mobiles. 2 - gabarits ferroviaires. 3 - technique bimodale et combitrans. 4 - centres CNC. 5 - centres Novatrans. 6 - les business units d'Intercontainer. 7 - positions NST combinables. 8 - échanges rail route entre les différents pays européens en 1992. 9 - les sociétés de ferroutage européennes.'0 - directive 91/440 du 29-1-1991 relative au développement des chemins de fer communautaires.'1 - le règlement CEE 3578/92 du 7-12-92 (aides apportées aux transports ferroviaires, transport routier, voie navigable).'2 - directive 92/106 du 7-5-92 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises.'3 - liste des axes pilotes.'4 - investissements nécessaires pour réaliser la première phase du réseau communautaire rail route.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES CHANSON (P)	1994

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