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Sujet : "DIRECTIVE 91-440"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Ferroviaire : une alternative dans l'attente de l'Europe. SNCF : des résultats marqués par les grèves.		1997
		Une "relecture" de la transposition allemande de la directive 91/440.		1996
		Infrastructure ferroviaire : les enjeux économiques de la directive communautaire. Document de travail n°94-2.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision PERBET (M)	1996
		Directive CE 91/440 : la SNCF prend le train de la concurrence.		1995
		Transposition de la directive UE 91/440 en Allemagne.	HAFNER (P)	1995
		Transport ferroviaire. Libéralisation du chemin de fer. Transposition en France de la "91/440".		1995
		Etude monographique du marché intermodal français et européen. Annexes : 1 - agrément des conteneurs et caisses mobiles. 2 - gabarits ferroviaires. 3 - technique bimodale et combitrans. 4 - centres CNC. 5 - centres Novatrans. 6 - les business units d'Intercontainer. 7 - positions NST combinables. 8 - échanges rail route entre les différents pays européens en 1992. 9 - les sociétés de ferroutage européennes.'0 - directive 91/440 du 29-1-1991 relative au développement des chemins de fer communautaires.'1 - le règlement CEE 3578/92 du 7-12-92 (aides apportées aux transports ferroviaires, transport routier, voie navigable).'2 - directive 92/106 du 7-5-92 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises.'3 - liste des axes pilotes.'4 - investissements nécessaires pour réaliser la première phase du réseau communautaire rail route.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES CHANSON (P)	1994

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