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Sujet : "DIRECTIVE 91-440"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
A qui appartient l'infrastructure ?RICHTER (F)2003
COTIF et directives CE : complémentaires ou concurrentes ? sous-thème 2 : les réseaux de fret pour la grande Europe.ISLIKER (R)2004
Concurrence ferroviaire : des trains allemands en Italie.2004
Directive CE 91/440 : la SNCF prend le train de la concurrence.1995
Dossier. Quel avenir pour le fret ferroviaire ? La situation en France et en Allemagne. Les opérateurs ferroviaires de proximité se mettent en place.2011
Etude monographique du marché intermodal français et européen. Annexes : 1 - agrément des conteneurs et caisses mobiles. 2 - gabarits ferroviaires. 3 - technique bimodale et combitrans. 4 - centres CNC. 5 - centres Novatrans. 6 - les business units d'Intercontainer. 7 - positions NST combinables. 8 - échanges rail route entre les différents pays européens en 1992. 9 - les sociétés de ferroutage européennes.'0 - directive 91/440 du 29-1-1991 relative au développement des chemins de fer communautaires.'1 - le règlement CEE 3578/92 du 7-12-92 (aides apportées aux transports ferroviaires, transport routier, voie navigable).'2 - directive 92/106 du 7-5-92 relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises.'3 - liste des axes pilotes.'4 - investissements nécessaires pour réaliser la première phase du réseau communautaire rail route.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
CHANSON (P)		1994
OEurope : concilier ouverture à la concurrence et service public ferroviaire.2006
Ferroviaire : une alternative dans l'attente de l'Europe. SNCF : des résultats marqués par les grèves.1997
Hongrie. Les MAV se préparent à l'accession à l'UE.2003
Infrastructure ferroviaire : les enjeux économiques de la directive communautaire. Document de travail n°94-2.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
PERBET (M)		1996




 








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