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Sujet : "DIRECTIVE 91-440"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vision et options stratégiques de PKP Cargo en vue de l'intégration à l'Union européenne et de la globalisation économique.MATUSZYK (R)2001
Une société pour les sillons.HAENEL (H)2008
Une "relecture" de la transposition allemande de la directive 91/440.1996
Une "bataille du rail" européenne ?2005
Transposition de la directive UE 91/440 en Allemagne.HAFNER (P)1995
Transport ferroviaire. Libéralisation du chemin de fer. Transposition en France de la "91/440".1995
Tarification d'infrastructure ferroviaire et enjeux économiques, de la théorie à la pratique : la réforme de 2008.DEHORNOY (J)2009
ORéforme ferroviaire - Libéralisation ferroviaire - 1994-2004 - Mai 2004 - 2 volumesCENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
Prospective et scénarios de transport dans l'espace méditerranéen. Le contexte économique et institutionnel d'une coopération.REYNAUD (C); POINCELET (M); CHAGNAUD (V)1999
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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