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Sujet : "DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Climat, qualité de l'air et outils de planification.	ROUSSEL (FX); ROUSSEL (I)	2012
		Loi "Grenelle 2" portant engagement national pour l'environnement.		2010
		Pour un retour à l'esprit de la loi littoral.	ASSEMBLEE NATIONALE LE GUEN (J)	2004
		Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)	2003
		La directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Seine.	AMIOT (V)	2002
		L' évolution des transports dans la vallée du Rhône et le couloir languedocien. Rapport n° 2002-0135-01. 1 - Problématiques d'aménagement et relations avec les collectivités territoriales.- 29 p. , cartes. 2 - Contributions.- 106 p. , cartes , tabl.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BLANCHET (JD); MEAUX (ML)	2002
		Les DTA (Directives Territoriales d'Aménagement) ou le retour de l'Etat gendarme.		1999
		Evaluation environnementale des directives territoriales d'aménagement. Guide méthodologique.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES EYBALIN (M)	1999
		Directives territoriales d'aménagement. Séminaire du 1er juillet 1998.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT	1998
		Loi Pasqua. Directives territoriales d'aménagement.	NISCOPEIN (P)	1996

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