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Sujet : "DOCUMENT D'URBANISME"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Manifeste de Montpellier. Pour une ville écologique et humaniste.		2019
		Solidarité et renouvellement urbain. Loi n° 2000 -1208 du 12 décembre 2000 et décision du Conseil constitutionnel n° 2000 - 436 DC du 7 décembre 2000.		2000
		Documents d'urbanisme. Le second souffle de l'évaluation environnementale.		2012
		Politique des territoires : aménagement, urbanisme et ingénierie publique. Projet de loi de finances pour 2007.	ASSEMBLEE NATIONALE BOBE (J)	2006
		La règle et l'urbanisme.	ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES	1987
		La planification territoriale en France. Du schéma de développement de l'Europe communautaire au plan local d'urbanisme. From the European spatial development perspective to local urban plans : city and regional planning in France.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION GUET (JF)	2008
		L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)	2011
		Politiques foncières comparées : Italie.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES ACOSTA (R)	1995
		Urban and land planning in France ; guide to procedures.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME	1995
		Les outils de l'action foncière au service des politiques publiques.	DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE PAGES (A)	2006

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