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"DOCUMENT D'URBANISME"
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La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.
UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)
2007
Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
Rapport sur l'activité des autorités environnementales locales en 2016.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2018
L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CREAU (M); DOUILLARD (P); FEBVAY (T)
2006
Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2007
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
L'évaluation environnementale, le développement durable et la ville. Séminaire annuel de la Sous-Direction de l'Aménagement et des Paysages au Salon Directoire de la Cité Internationale Universitaire de Paris, 14 mars 1995. Compte rendu.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
COSTI (Alessandra); TURLIN (Monique); KIEFE (Françoise)
1975
Artificialisation. De la mesure à l'action.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VIRELY (B)
2017
Le "nouvel" IGN, six exemples d'actions emblématiques dans le cadre de son contrat d'objectifs.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation
GATTINI BELLANGER (E)
2016
Vademecum du droit du paysage.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)
2007
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