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"DOMAINE PUBLIC MARITIME"
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Le monopole des dockers ne s'applique pas aux entrepôts privatifs du domaine public maritime.
2000
Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.
2015
Droits maritimes. Tome 2 Droit du littoral, droit portuaire.
BEURIER (JP); CHAUMETTE (P); TASSEL (V)
1995
Droit du littoral.
BORDEREAUX (L); BRAUD (X)
2009
Le portail MAIA, un espace collaboratif cartographique pour les aires marines protégées.
CAROLIN (C); EYNAUDI (A); LEMOAL (M)
2012
Une ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)
2006
Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)
2006
De nouveaux rivages.
CONSERVATOIRE DU LITTORAL
LOPEZ (E)
2007
Droit du littoral et de la montagne.
COULOMBIE (H); LE MARCHAND (C)
2009
La politique portuaire française. Rapport public particulier.
COUR DES COMPTES
1999
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