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Sujet : "DOMAINE PUBLIC MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Conférence de presse. Enjeux et avenir des ports français. A - Les enjeux - La réforme B - Projet de loi sur la modernisation de la filière portuaire.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
JOSSELIN (C)		1991
Droits maritimes. Tome 2 Droit du littoral, droit portuaire.BEURIER (JP); CHAUMETTE (P); TASSEL (V)1995
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MARINI (P); CARIOU (P)		1998
La politique portuaire française. Rapport public particulier.COUR DES COMPTES
1999
Le monopole des dockers ne s'applique pas aux entrepôts privatifs du domaine public maritime.2000
La conduite de projets de développement de ports de plaisance (requalification, extension, création) : guide de savoir-faire.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2005
OUne ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)		2006
OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
De nouveaux rivages.CONSERVATOIRE DU LITTORAL
LOPEZ (E)		2007
Droit du littoral.BORDEREAUX (L); BRAUD (X)2009




 








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