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Sujet : "DOMAINE PUBLIC MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Conférence de presse. Enjeux et avenir des ports français. A - Les enjeux - La réforme B - Projet de loi sur la modernisation de la filière portuaire.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
JOSSELIN (C)		1991
De nouveaux rivages.CONSERVATOIRE DU LITTORAL
LOPEZ (E)		2007
Dossier. Les promesses de l'éolien en mer. Le long chemin des parcs éoliens offshore français. Pas si simple de réaliser des études d'impact. Les études environnementales représentent un budget conséquent pour les projets offshore.2015
Droit du littoral et de la montagne.COULOMBIE (H); LE MARCHAND (C)2009
Droit du littoral.BORDEREAUX (L); BRAUD (X)2009
Droits maritimes. Tome 2 Droit du littoral, droit portuaire.BEURIER (JP); CHAUMETTE (P); TASSEL (V)1995
La conduite de projets de développement de ports de plaisance (requalification, extension, création) : guide de savoir-faire.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2005
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MARINI (P); CARIOU (P)		1998
La politique portuaire française. Rapport public particulier.COUR DES COMPTES
1999
Le monopole des dockers ne s'applique pas aux entrepôts privatifs du domaine public maritime.2000




 








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