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Sujet :
"DOMMAGE ECOLOGIQUE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Basculement. Comment éviter l'effondrement économique et environnemental.
BROWN (LR)
2011
Microévaluation environnementale. L'évaluation économique des services ou des dommages liés à l'environnement, vingt ans après.
BUREAU (D); POINT (P)
2013
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".
CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)
2009
L'irréversibilité.
CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)
1998
La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom. The Environmental Liability Law and the equivalency methods : Methodological Guide.- Version électronique.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon
HUBERT (S); GAUBERT (H)
2012
L'équivalence pour la réparation des ressources. Analyse de la méthode ressource-ressource.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P)
2013
Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)
2011
Le nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d'équivalence pour une réparation en nature. The new environmental liability mechanism : Equivalence methods for “repairs in kind".
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); MONNERY (J)
2011
Pollution atmosphérique et dépérissement des forêts dans les montagnes françaises. Programme DEFORPA. Rapport 1992. Synthèse et contributions individuelles de recherche. Mai 1993.
COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES
BONNEAU (Maurice); LANDMANN (Guy)
1993
Nature à vendre.
DOUSSAN (I)
2011
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