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Sujet : "DOMMAGE ECOLOGIQUE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'évaluation des dommages et des bénéfices environnementaux dans le secteur de l'eau : bilan des travaux récents en France. Note du 11 décembre 2001.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales	2001
		Les outre-mers français et le développement durable.	SAFFACHE (P)	2002
		Analyse des comportements de prévention et d'assurance des sylviculteurs face aux risques naturels encourus par la forêt. Rapport final.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; LABORATOIRE D'ECONOMIE FORESTIERE; LABORATOIRE ECONOMIE ET COMPETITIVITE; ASSOCIATION FORET CELLULOSE STENGER (Anne); NORMANDIN (Dominique); PEYRON (Jean-Luc)	2003
		Les dommages liés à l'implantation de stations d'épuration. Une évaluation par le consentement à payer et recevoir des ménages dans le cas de la station de l'Ile Arrault dans l'agglomération orléanaise - Document de synthèse - Janvier 2003.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; MV2 Conseil	2003
		Projets de lignes électriques : réflexions sur l'efficacité des procédures de concertation. Grands barrages et développement durable en France : un état des lieux. Un nouvel appel à propositions de recherche : "Evaluation économique des dommages écologiques des marées noires". 6e programme cadre européen de recherche et développement.		2003
		Les responsabilités environnementales dans l'espace européen. Point de vue franco-belge.	DUBUISSON (B); VINEY (G)	2006
		La marée noire de l'Erika : quelles conséquences écologiques ?	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PRINCIPAUTE DE MONACO LAUBIER (Lucien)	2007
		L'analyse économique du droit de l'environnement.	FAURE (M); PRIEUR (M)	2007
		Projet REMRED. La remédiation environnementale après une pollution majeure : que peut-on considérer comme raisonnable, équitable, et durable. Rapport scientifique. version synthétique. Juin 2008.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE DE DOCUMENTATION DE RECHERCHE ET D'EXPERIMENTATION SUR LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES DES EAUX PONCET (Florence); GIRIN (Michel); POUYET (Aline)	2008
		Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.	REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT	2009

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