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Sujet : "DOMMAGE ECOLOGIQUE"

 
 




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Les responsabilités environnementales dans l'espace européen. Point de vue franco-belge.DUBUISSON (B); VINEY (G)2006
Nature à vendre.DOUSSAN (I)2011
Pollution atmosphérique et dépérissement des forêts dans les montagnes françaises. Programme DEFORPA. Rapport 1992. Synthèse et contributions individuelles de recherche. Mai 1993.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES
BONNEAU (Maurice); LANDMANN (Guy)		1993
OLe nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d'équivalence pour une réparation en nature. The new environmental liability mechanism : Equivalence methods for “repairs in kind".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
OApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
OL'équivalence pour la réparation des ressources. Analyse de la méthode ressource-ressource.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P)		2013
OLa loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom. The Environmental Liability Law and the equivalency methods : Methodological Guide.- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon
HUBERT (S); GAUBERT (H)		2012
L'irréversibilité.CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)1998
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)2009
Microévaluation environnementale. L'évaluation économique des services ou des dommages liés à l'environnement, vingt ans après.BUREAU (D); POINT (P)2013




 








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