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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La pratique des marchés publics.ROMEUF (R)1977
Rapport final.SUISSE Commission Fédérale de la Conception Globale Suisse des Transports
1977
Délimitation du plateau continental. Vol.1 - Décision du 30 juin 1977. Vol.2 - Interprétation de la décision du 30 juin 1977.TRIBUNAL ARBITRAL République française Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
1977
Cours de droit administratif. Tome 1 - Epuisé. Tome 2 - Aménagement du territoire, urbanisme. 1977. 185 p. Tome 3 - Voirie et transports routiers. 1976. 166 p. Tome 4 - Chemin de fer. Aviation civile. 1976. 120 p. Tome 5 - Eaux et navigation. 1976. 159 p.NICOLAY (P)1977
Les auxiliaires de transport dans les pays du marché commun. 2 Vol. Vol. 1 - Textes des travaux des journées d'études. - 337 p. Vol. 2 - ann. - 40 p.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
1977
Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)		1977
Manuel de droit administratif spécial.LAUBADERE (A de)1977
Problèmes juridiques posés par l'exploitation des conteneurs. Le point de vue des professionnels.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; CERCLE DU CONTENEUR ET DU TRANSPORT INTERMODAL
1978
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.SAEF
SCHMAUCH (P)		1978
Les évaluations des impacts sur l'environnement.BECHMANN (R); LAGADEC (P); GIACOBINO (M)1978




 








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