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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
A. Transport policy. 76 p. B. Transport act 1962. 165 p. C. Transport act 1968. 181 p. D. Railways act 1974. 8 p.GRANDE-BRETAGNE
1974
Les conférences maritimes et l'arbitrage.MOUSSU (F)1974
Versement de transport en commun dans le cadre de l'agglomération orléanaise.COUPLAN (JP)1975
Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
1976
La formation du contrat. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du Marché Commun.CNRS; INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)		1976
Propositions pour une nouvelle réglementation des systèmes de transports collectifs terrestres de voyageurs.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1976
Manuel de droit administratif.LAUBADERE (A de)1976
L'arrière-plan de l'Europe aérienne communautaire ou le contexte européen.FOLLIOT (G)1976
Traité de droit administratif. A. - L'organisation administrative. La fonction administrative et les actes administratifs. La justice administrative. La police administrative et les services publics. La responsabilité administrative. 8ème éd., 1980., 783 p. B. - La fonction publique. Les domaines administratifs. L'expropriation. La réquisition. Les travaux publics. La construction, l'urbanisme, l'aménagement du territoire, les actions foncières et rurales. 7ème éd., 1980., 570 p. C. - Structures des administrations et modalités des régimes administratifs. Défense nationale. L'ordre intérieur, protections contre les désordres matériels et commerciaux et les entreprises publiques, transports et communication, richesses naturelles et énergie. 3ème éd., 1977.LAUBADERE (A de)1977
Lamy social.LAMY
1977




 








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