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Sujet : "DROIT ADMINISTRATIF"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Mieux mettre en oeuvre le nouveau code des marchés publics. Fiches DAEI - juin 2004.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics
2004
Marchés publics. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Décret n°78-1306 du 26-12-1978. Edition Mai 1991, réimpr. Août 1996.COMMISSION CENTRALE DES MARCHES
1991
Marchés publics et délégation de service public : 12ème rapport d'activité.MISSION INTERMINISTERIELLE D'ENQUETE SUR LES MARCHES
2006
OMarchés publics et droit de la propriété intellectuelle. Comment gérer la propriété intellectuelle dans les marchés publics.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPEMENT FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION; MV Etudes et Conseil
MARTIN (J); PRIGENT (G); VAJOU (M)		2004
Manuel de droit administratif.LAUBADERE (A de)1976
Manuel de droit administratif spécial.LAUBADERE (A de)1977
Législation financière.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
BERTHIER (JF); AUVRAY (G)		1994
Les vingt-cinq ans de la loi littoral. La gouvernance du littoral. L'encadrement de la mise en valeur de la mer par la loi littoral. La loi littoral et la protection des espaces naturels. L'évolution de l'administration française des aires marines protégées. La protection du littoral contre les phénomènes naturels.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2012
Les transporteurs et le contrôle des flux migratoires.LE BOURHIS (K)2001
Les marchés de l'Etat et des collectivités locales. A. 1. Marchés de travaux. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre. Documents types. Contrôle de légalité. Précisions de la Commission centrale des marchés. Marchés de la Communauté économique européenne. B. 2. Textes officiels d'application. Marchés de fournitures courantes et de services. Marchés industriels. Marchés de micro-informatique. Achats groupés.MOGENET (R)1989




 








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