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Sujet : "DROIT AU TRANSPORT"

 
 




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Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales
LEGEAI (A); STURTZER (E)		2006
Droit au transport : où en est-on ? quelques enseignements du programme de recherche "Déplacements et inégalités" Puca/Predit 1999-2002.AUBERTEL (P); DUHEM (B)2003
Droit au transport. Lille reste en tête, Strasbourg grimpe.2001
Droit et gestion des collectivités territoriales. Transports et politiques locales de déplacement.GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
2012
Droit et mobilité. Actes du colloque de Namur du 18 octobre 2002.CASTAIGNE (M); HUBERT (JP); NIHOUL (M)2002
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Financement des transports urbains. Actes du colloque international.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; SOCIETE LYONNAISE DE TRANSPORTS EN COMMUN
BIEBER (A); REYNAUD (C); PRADEILLES (JC)		1984
La planification des transports urbains. Enjeux et méthodes.MERLIN (P)1984
La relaxe du voyageur sans billet.1993




 








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