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"DROIT COMMUNAUTAIRE"
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Titre
Auteur
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Coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux. Directive 2004/17/CE du 31.03.2004.
PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
La Communauté européenne et la sécurité routière.
PARLEMENT EUROPEEN Direction générale des études
PIODI (F)
1998
Changements climatiques dans les Alpes européennes. Adapter le tourisme d'hiver et la gestion des risques naturels.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
AGRAWALA (S)
2007
Etudes économiques de l'OCDE. Union européenne.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
Modifications du cadre juridique européen relatif au transport public de voyageurs.
OLLIER (P)
2008
Pesticides et santé. Rapport.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
ETIENNE (JC); GATIGNOL (C)
2010
1992. Acte unique européen. Les Institutions et le fonctionnement de la Communauté Européenne.
OEST
CARVOUNIS (P)
1987
Transport fluvial. Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés.
OBSERVATOIRE NATIONAL DU TRANSPORT FLUVIAL; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
CESARI (V)
2005
Commerce international et environnement.
NEME (C)
1994
Assessing environmental impacts - A global review of legislation.
NATIONS UNIES
2018
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