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Sujet : "DROIT COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
La politique européenne des transports.CLUB DE BRUXELLES
RENAUX (G); DAWSON (R)		1989
1993 et l'environnement. Les conséquences politiques et institutionnelles de l'Acte Unique - Janvier 1990.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
LAVOUX (Thierry)		1990
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
Vers une approche cohérente en ce qui concerne les dimensions des véhicules utilitaires.COMMISSION EUROPEENNE
1990
Le marché intérieur européen : mémento.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; CETE Groupe de travail Stratégie Europe; LABORATOIRE REGIONAL DES PONTS ET CHAUSSEES DE STRASBOURG
GERNEZ (JM)		1991
Europe les étapes qui restent à franchir.1992
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Droit aérien européen. Les nouvelles règles du jeu. (avec les principaux textes de la réglementation communautaire).PAVEAU (J)1992
Les politiques du logement dans l'Europe de demain.UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM
GHEKIERE (L)		1992




 








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