Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT CONSTITUTIONNEL"
1 - 10 résultats affichés sur 26
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
Politiques foncières comparées : Espagne.
ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
IGONIN LEYGUE (T); IGONIN LEYGUE (E)
1991
Mélanges en l'honneur de Henri Jacquot.
UNIVERSITE Orléans
PRIET (F)
2006
Logement-Tourisme-Energie : secteurs clés du renouveau économique de l'outre-mer. Singularités et disparités. Les leviers du développement. Des outils de financement propres.
2011
Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004. Une nouvelle espèce de contrats administratifs.
BRENET (F); MELLERAY (F)
2005
Les adaptations du principe d'égalité à la diversité des territoires.
UNIVERSITE Aix Marseille Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle
FAVOREU (L); MELIN (F)
1996
Les 10 ans de la Charte de l'environnement : 2005-2015.
CERDA GUZMAN (C); SAVONITTO (F)
2016
Le Conseil constitutionnel valide l'obligation de reprise des déchets du bâtiment.
2017
La participation du public.
FONBAUSTIER (L)
2015
La fixation des "conditions et limites" du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
DAVID (C)
2015
La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.
UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)
2007
1 - 10 résultats affichés sur 26
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|