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Sujet : "DROIT DE L'AMENAGEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code de l'urbanisme annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.MEHL SCHOUDER (MC); DRIARD (JH); IBANEZ (P)2018
OContribution géographique à la démarche d'évaluation environnementale dans le cadre de grands projets d'infrastructures linéaires : l'exemple du projet Seine-Nord Europe. Thèse soutenue le 28 novembre 2014.UNIVERSITE Paris 1
LORANT PLANTIER (Emilie)		2014
ODroits d'aménagement transférables. Un instrument de marché pour les politiques de planification foncière.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
ORTALO MAGNE (F); PERRISSIN FABERT (B)		2010
Le droit de préemption.CONSEIL D'ETAT
2008
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
OOutils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; SESP
BARCI (E); CHARBONNIER (S); DUPREZ (F)		2006
La gestion des estuaires dans une approche communautaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ALLAIN (YM); HELIAS (A); RIBIERE (G)		2006
OExpertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALLAND (P); CASSAYRE (Y); LALANDE (JP)		2006
Le territoire des hommes.POULIT (J)2005
La planification à l'échelle des grands territoires : étude comparative (Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MARCOU (G)		2004




 








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