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Sujet : "DROIT DE L'ENERGIE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique.	PREVOT (H)	2007
		Approvisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.	SENAT BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)	2007
		Rapport annuel 2006.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières	2007
		Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.	ASSEMBLEE NATIONALE PRIOU (C)	2007
		Evolution de la demande énergétique (transports et bâtiment). Analyse comparative dans 12 pays - Contribution des missions économiques au Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique	2007
		Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT RICHERT (P)	2007
		Les services d'intérêt économique général et l'Union européenne.	LOUIS (JV); RODRIGUES (S)	2006
		Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2006
		L'après-pétrole en Europe.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne SCHNEIDER (A)	2006
		L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.	SENAT Délégation pour l'Union européenne MONTESQUIOU (A DE)	2006

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