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"DROIT DE L'ENERGIE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.
BASTIANI (JP)
1996
Evaluation des émissions atmosphériques de SO2, NOx et COV résultant de la production et de la consommation d'énergie en 2010.
CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
OUDART (B); ALLEMAND (N); DURIF (M)
2000
La politique énergétique française.
MAILLARD (D)
2005
Politique européenne de l'énergie.
LAMOUREUX (F)
2005
L'énergie en Chine : état actuel et perspectives.
2005
Les services d'intérêt économique général et l'Union européenne.
LOUIS (JV); RODRIGUES (S)
2006
L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
MONTESQUIOU (A DE)
2006
Rapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)
2006
L'après-pétrole en Europe.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)
2006
Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2006
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