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Sujet : "DROIT DE L'ENERGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
Commentaire de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.DENOLLE (AS)2016
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
Développement durable. Les certificats d'économies d'énergie - Réglementation sur l'obligation imposée aux vendeurs d'énergie de faire réaliser à leurs clients des économies d'énergie dans des opérations standardisées portant sur le bâtiment, les réseaux, l'industrie et les transports. Cahier détaché n°2 du Moniteur TPB n°5391 du 23 mars 2007.MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2007
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
OEconomies et substitutions d'énergie dans les bâtiments. Rapport n° 004831-01. Août 2008.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ORSELLI (J)		2008
Etat et énergie - XIX-XXe siècle. Séminaire 2002-2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET; COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE
BELTRAN (A); BOUNEAU (C); BOUVIER (Y)		2009
Evaluation des émissions atmosphériques de SO2, NOx et COV résultant de la production et de la consommation d'énergie en 2010.CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
OUDART (B); ALLEMAND (N); DURIF (M)		2000
Evolution de la demande énergétique (transports et bâtiment). Analyse comparative dans 12 pays - Contribution des missions économiques au Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2007
OGuide du contrat de performance énergétique. Relatif aux ouvrages publics. A l'attention des personnes publiques et des opérateurs.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
CRINIER (R); REGNIER (A)		2010




 








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