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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 





NumTitreAuteurAnnée
OÉvaluation environnementale. Classification des mesures "éviter, réduire, compenser" (ERC).MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); ALLIGAND (G); BENOIT (F)
2019
OLe principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)
2019
OL'évaluation environnementale, démarche d'amélioration des projets.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERSMISSE (J); MAUBANT (AH); ALLIGAND (G)
2019
La délicate évaluation des dommages climatiques.MEJEAN (A)2019
Climat 2019 : Action !VINCENT (C); FOUCART (S); LAURENT (E)2019
OL'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
OL'enquête publique modernisée.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GUILLEMOT (A); RODRIGUES (B)
2019
ORapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
OGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanismeMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
ORapport sur l'activité de l'autorité environnementale de la Ministre de la Transition écologique et solidaire de 2016 à 2018.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019