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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Biotechnologies végétales et propriété industrielle.HAUT CONSEIL DES BIOTECHNOLOGIES
GIRARD (F); NOIVILLE (C)		2014
La fiscalité de l'environnement.CAUDAL (S)2014
Révision de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement. Directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011.2014
OPesticides : des impacts aux changements de pratiques. Colloque de restitution des appels à propositions de recherche (APR) du programme Pesticides : présentation des résultats finaux des projets de l'APR 2009 et des résultats intermédiaires des projets de l'APR 2011. Centre de Congrès d'Angers 4-5-6 novembre 2014. A - Livret.- 115 p. B - Actes.- 415 p. C - Synthèses.- 8 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
CHARBONNIER (Edwige); BARRIUSO (Enrique)		2014
OComparaison internationale des politiques publiques en matière d'économie circulaire.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ROUQUET (R); NICKLAUS (D)		2014
La compensation écologique des zones humides en France : vers une intégration des services écosystémiques ?LUCAS (M)2014
OAnalyse d'une méthode d'évaluation d'un dommage environnemental : la méthode ressource-ressource européenne.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P); GAUBERT (H)		2014
Droit de l'environnement, droit durable.PRIEUR (M)2014
OOrientations nationales pour la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques (dites "trames vertes et bleues"). Document-cadre. Annexe au décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2014
Les premiers résultats de la réforme de l'enquête publique.2014




 








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