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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 





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Dossier COP21. Enjeux et résultats de la COP21. L'Accord de Paris : fin de la crise du multilatéralisme climatique ou évolution en clair-obscur ? La justice climatique et l'Accord de Paris sur le climat. A la recherche d'un droit transnational des changements climatiques.LEPAGE (C); HUGLO (C); MAYER (B)2016
Les mobilités humaines liées aux changements climatiques. Des négociations internationales aux perspectives de coopération et de protection.COURNIL (C)2016
OÉléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable. Des expériences à échanger, à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre, de plus de 50 000 habitants.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLANCHET (C); SENNA (P)
2016
30 ans de la loi littoral, une loi de développement durable.CHABASON (L)2016
NORMASOL. Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol. Février 2016. (Research on the legal protection of soil functions and services).MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; UNIVERSITE Lyon
BILLET (Philippe)
2016
Les 10 ans de la Charte de l'environnement : 2005-2015.CERDA GUZMAN (C); SAVONITTO (F)2016
Synthèse juridique. Energies renouvelables (Janvier 2015 - Janvier 2016).DEHARBE (D); GANDET (S)2016
Compensation écologique. De l'expérience d'ITER à la recherche d'un modèle.MERCIER (V); BRUNENGO BASSO (S)2016
Economie politique des services écosystémiques : de l'analyse économique aux évolutions juridiques.PREVOST (B); RIVAUD (A); MICHELOT (A)2016
La fixation des "conditions et limites" du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.DAVID (C)2015