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Sujet : "DROIT DE LA CONSTRUCTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Comment construire (au moins) 1 million de logements en région parisienne ?TIMBEAU (X)2013
L'assurance construction.SPINETTA (A)1982
Trente six réponses sur les questions que vous vous posez sur les Eurocodes.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
PERNIER (M)		2004
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
Fiscalité immobilière.SCHMIDT (J)1996
Le droit de la construction.SAINT ALARY (R)1981
OInsertion du réseau scientifique et technique du ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme dans la normalisation nationale et internationale. Rapport d'étude.- 26 novembre 1999.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LEMSIC
1999
OExpertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALLAND (P); CASSAYRE (Y); LALANDE (JP)		2006
Droit administratif spécial.MINISTERE DE L'ECONOMIE Centre de formation professionnelle
1990
Code de la copropriété. Texte à jour 15-7-1997.LAFOND (J); STEMMER (B)1997




 








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