Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT DE LA MER"
1 - 10 résultats affichés sur 22
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
30 ans après la signature de la Convention des Nations-Unis sur le droit de la mer.
2012
Actes des rencontres scientifiques internationales "20 ans après l'Amoco Cadiz", Brest, 15-17 octobre 1998.
UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE
1998
Atlas géopolitique des espaces maritimes. Frontières, énergie, transports, piraterie, pêche et environnement - Première cartographie exhaustive du plateau continental.
ORTOLLAND (D); PIRAT (JP)
2010
Bruxelles veut faire réexaminer les règles concernant le droit de la mer.
2003
Droit de la mer (Tome 2) : - Volume 1 : délimitation.- 424 p. - Volume 2 : navigation et pêche.- 717 p.
LUCCHINI (L); VOELCKEL (M); ROUBERTOU (A)
1996
Droit de la mer.
PANCRACIO (JP)
2010
Droit de la mer. Gérer et préserver les espaces maritimes.
2012
Droits maritimes. Tome 1 - Mer, navires et marins.
HESSE (J); BEURIER (JP); CHAUMETTE (P)
1995
Délimitation du plateau continental. Vol.1 - Décision du 30 juin 1977. Vol.2 - Interprétation de la décision du 30 juin 1977.
TRIBUNAL ARBITRAL République française Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
1977
Erika : la justice française protège mieux l'état côtier. Armateurs de France rappelle l'importance du droit du pavillon.
2012
1 - 10 résultats affichés sur 22
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|