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Sujet : "DROIT DE PROPRIETE"

 
 




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OCréateurs de Drôme. Rapport final de synthèse (avril 2012) + 13 annexes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE; UMR G EAU; LABORATOIRE EVS
BOULEAU (Gabrielle); HONEGGER (Anne); LOUBIER (Sébastien)		2012
OL'économie de l'effet de serre : point sur les engagements internationaux de lutte contre le changement climatique.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VIEILLEFOSSE (A)		2004
OLa nouvelle politique environnementale aux Etats-Unis.- Janvier 2001.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Service de la Recherche et des Affaires économiques; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; MAX FALQUE CONSEIL
2001
Travaux du Groupement d'intérêt prospectif collectivités territoriales - 1981-1982. A - Tome 1.- pag. mult. B - Tome 2.- pag. mult.MINISTERE DE L'URBANISME; MINISTERE DE L'INTERIEUR; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
RENARD (Vincent); MOISSINAC (Christine); OFFNER (Jean-Marc)		1983
Propriété et communs. Idées reçues et propositions.MOUVEMENT UTOPIA
2017
Dossier "Le champ des commons en question : perspectives croisées". Gestion des ressources communes en Suisse : le rôle des institutions de gestion communautaire dans les politiques environnementales et d'aménagement du territoire.NAHRATH (S); GERBER (JD); KNOEPFEL (P)2012
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011
Habiter le monde autrement. Pour une politique du commun.RENAULT (M)2017
Les avantages du nouveau cadre législatif relatif à la domanialité publique.REZENTHEL (R)1995
Sustainable resource use. Institutional dynamics and economics.SMAJGL (A); LARSON (S)2007




 








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