Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT DE PROPRIETE"
1 - 10 résultats affichés sur 41
1
|
2
|
3
|
4
|
5
Num
Titre
Auteur
Année
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011
Comment bien préparer sa succession. Il y a une façon intelligente de passer la main.
1993
Commun. Essai sur la révolution du XXIe siècle.
DARDOT (P); LAVAL (C)
2014
Conservatoire du littoral et "Servitudes environnementales".
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)
2012
Créateurs de Drôme. Rapport final de synthèse (avril 2012) + 13 annexes.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE; UMR G EAU; LABORATOIRE EVS
BOULEAU (Gabrielle); HONEGGER (Anne); LOUBIER (Sébastien)
2012
Dossier "Le champ des commons en question : perspectives croisées". Gestion des ressources communes en Suisse : le rôle des institutions de gestion communautaire dans les politiques environnementales et d'aménagement du territoire.
NAHRATH (S); GERBER (JD); KNOEPFEL (P)
2012
Dossier 10 : Biens communs et propriété.
AZAM (G); BALLET (J); BOIDIN (B)
2008
Droit au logement, droit du logement. Rapport public 2009.
CONSEIL D'ETAT
2009
Droits de propriété et environnement.
FALQUE (M); MASSENET (M)
1997
Droits de préemption urbaine : trouver un juste équilibre avec le droit de propriété.
1996
1 - 10 résultats affichés sur 41
1
|
2
|
3
|
4
|
5
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|