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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




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L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Traité théorique et pratique sur les transports par mer, terre, eau, fer. Le destinataire de marchandises.SCAPEL (P)1958
La nouvelle réglementation du transport de marchandises par mer.SCAPEL (C); PESTEL (P)1980
La "complexification" de la gestion des infrastructures ferroviaires : commentaire du décret n° 2006-1534 du 6 décembre 2006.SALIQUE (C)2007
Dix ans après, triste radiographie sociale de la LOTI.SALINI (P)1993
Grandes phases de l'évolution du droit des transports intérieurs. La route, le fer, l'eau, l'air.SAEP
SARDA (D)		1982
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.SAEF
SCHMAUCH (P)		1978
Etablissement public industriel et commercial ou société nationale : quel choix ? Etude juridique. Le contrôle des filiales des entreprises publiques.SAE
SARDA (D)		1982
A. Avantages et inconvénients des différentes formes juridiques de sociétés. B. Avantages et inconvénients de la mise en régie d'un service public.SAE
SARDA (D)		1981
La société d'économie mixte au service des transports. Etude juridique.SAE
SARDA (D)		1981




 








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