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Sujet :
"DROIT DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Europe. Quand faut il consulter Bruxelles ?
ROBERT (J)
1994
Le droit des réseaux de transports publics : un champ d'application qui reste à définir.
RITTER (E)
2002
Expertise : vers un droit de la mobilité européen ?
RITTER (E)
2005
Qu'est-ce qu'un port de mer ? Quel rôle lui attribue-t-on ? Comment est-il géré ? A quel régime juridique est-il soumis ? Tour du monde des principaux régimes d'exploitation en vigueur.
REZENTHEL (R)
1996
Le rail et les partenaires public-privé. Rencontres Réseau Ferré de France du 4 juillet 2006.
RESEAU FERRE DE FRANCE
CHAROUD (JM); GAZAINES (C); GRESSIER (C)
2006
Document de référence du réseau ferré national.
RESEAU FERRE DE FRANCE
2003
Droit maritime.
REMOND GOUILLOUD (M)
1988
Organiser la mobilité en région. Colloque du mardi 10 mai 2005.
REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur; DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports
2006
Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.
REGION Picardie; SNCF
2007
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).
REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
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