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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




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OInsertion du réseau scientifique et technique du ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme dans la normalisation nationale et internationale. Rapport d'étude.- 26 novembre 1999.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; LEMSIC
1999
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme. Législation, réglementation, normes et recommandations.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2000
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DAFAG; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
BACHELIER (C); JERIDI (H); DJEA (C)		2002
Le marché aéronautique chinois.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
AGOSTINI (G); KALIFA (J); BENOIT (C)		2006
Evolution de la demande énergétique (transports et bâtiment). Analyse comparative dans 12 pays - Contribution des missions économiques au Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2007
Règlements particuliers : le jaugeage maritime. A. La navigation maritime. B. Conteneurs et transports par conteneurs. C. Avitaillement des moyens de transports internationaux. Ed. 1982. D. Le transit. 1981. E. Législation des transports. 1974.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1982
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)		1998
Organisation du transport public en Espagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
PERROMAT (PH)		1999
Les transports routiers en Allemagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
CASTHELAT (A)		1999




 








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