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Sujet : "DROIT DU TRAVAIL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Monopole des dockers : l'arrêt de la Cour de Justice Européenne a force de loi. Il est applicable de plein droit, même sans initiative nationale.1993
La réglementation de l'emploi et les formes de travail dans les pays de la CEE.GRUBB (D); WELLS (W)1993
La loi quinquennale 93-1313 du 20-12-1993 relative au travail à l'emploi et à la formation professionnelle. Tous les textes et leur mode d'emploi. Edition à jour au 15-10-1994.LIAISONS SOCIALES
1994
Droits des fonctionnaires.CFDT
1994
Circulaire du 7-11-1994 relative au regroupement familial. J.O. 9-11-1994MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
1994
Le dialogue social européen dans le secteur des transports.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement; ITHAQUE
VAUCLARE (C); DEBEAUVAIS (R)		1994
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Documentation sociale pour la navigation intérieure. Fasc.1 et fasc. 2INSPECTION GENERALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN D'OEUVRE DES TRANSPORTS
1994
L'intégration des taxis dans les services publics de transport urbain. Recensement au 1-3-94 et intégration aux réseaux de transport collectif urbain.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1994
Social : l'Inspection du travail des transports. Un corps de contrôle bien à vous avec des agents spécialisés pour nous sanctionner mais aussi nous conseiller. Passons l'inspection en revue.1994




 








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