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"DROIT DU TRAVAIL"
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Num
Titre
Auteur
Année
La durée du travail des conducteurs. Réglementation nationale. Réglementation européenne.
CHASTEL (J)
2002
La détermination des règles professionnelles et sociales applicables au personnel navigant du bassin rhénan.
CARRE (S)
2014
La filière portuaire dix mois après la réforme.
PERI (H)
1993
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
La loi Gayssot cinq ans après.
2003
La loi Robien : une première évaluation.
ASSEMBLEE NATIONALE
MEHAIGNERIE (P)
1996
La loi d'amnistie. L'exclusion des infractions à la réglementation sociale européenne frappe durement les transporteurs.
1995
La loi quinquennale 93-1313 du 20-12-1993 relative au travail à l'emploi et à la formation professionnelle. Tous les textes et leur mode d'emploi. Edition à jour au 15-10-1994.
LIAISONS SOCIALES
1994
La loi sur les 35 heures et le transport routier.
FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1998
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