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Sujet : "DROIT DU TRAVAIL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit du travail et droit de l'environnement. Regards croisés sur le développement durable.BLIN FRANCHOMME (MP); DESBARATS (I)2010
Responsabilité sociale de l'entreprise transnationale et globalisation de l'économie.DAUGAREILH (I)2010
Mémo social. Travail - Travail et emploi - Sécurité sociale - Retraite. Edition 2010.LIAISONS SOCIALES
2010
Transport occasionnel international par autocar : les "12 jours" reprennent du service.2009
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OLe transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LIEBERMANN (C)		2009
ORapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
Marché du travail. Ce que change la loi de modernisation.2008
Modernisation du travail : flexibilité "à la française".2008




 








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