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Sujet : "DROIT DU TRAVAIL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Social : l'Inspection du travail des transports. Un corps de contrôle bien à vous avec des agents spécialisés pour nous sanctionner mais aussi nous conseiller. Passons l'inspection en revue.1994
Social 2013 (mise à jour 1er février 2013).2013
Service public "à la française" ? Oui, mais lequel ?VEDEL (G)1996
Saint Nazaire : le nouveau régime de travail des dockers. Une transition réussie depuis près d'1 an à Nantes St Nazaire.ESCHENBRENNER1993
Rénumération des grands routiers. La garantie minimale d'amplitude est légale.1999
Réglementation. Polémique autour de l'attestation d'emploi.2000
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
Réglementation de la durée du travail dans le transport routier de marchandises.2001




 








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