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Sujet :
"DROIT DU TRAVAIL TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Le transport routier en marche vers le droit commun du travail.
2002
Encadrement juridique : une interprétation à géométrie variable.
2003
35 heures : deux décrets et un accord. Messagerie : le pire a été évité.
2002
La responsabilité pénale du donneur d'ordres.
1996
Transport occasionnel international par autocar : les "12 jours" reprennent du service.
2009
Réduction du temps de travail : l'expérience des pionniers.
1999
10 questions sur la grève.
2002
Temps de travail : un décret perdu dans les temps.
2007
Garantie d'amplitude : heures normales ou heures supplémentaires ?
1997
Loi quinquennale sur l'emploi. Incidences du projet dans le transport routier.
1993
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