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Sujet :
"DROIT DU TRAVAIL TRANSPORT"
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Titre
Auteur
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Entreprises étrangères : le détachement temporaire d'un salarié en France.
2006
Etude portant sur l'analyse des conséquences des accords sociaux relatifs au travail de nuit dans les entreprises de transport routier en Limousin.
DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL ET DES TRANSPORTS Centre - Limousin; DRE Limousin
2004
Euro-blocages : les indemnités de l'Etat français : en principe, l'Etat est responsable des blocages routiers qu'il laisse se créer lors des manifestations. Mais la mise en oeuvre de cette responsabilité n'est pas de tout repos.
1997
Europe. L'Italie limite le droit de grève.
2000
FIMO et FCOS : extension au transport public interurbain de voyageurs.
2002
Formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises : les textes réglementaires et les accords professionnels (cahier du Moniteur des TPB).
2005
Garantie d'amplitude : heures normales ou heures supplémentaires ?
1997
Grève des cheminots. La loi au secours des chargeurs : faire payer l'Etat.
1999
Harmonisation sociale européenne. Ce que propose la France.
1997
Heures de service : le rêve américain.
2000
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