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Sujet :
"DROIT DU TRAVAIL TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Rénumération des grands routiers. La garantie minimale d'amplitude est légale.
1999
Réglementation. Polémique autour de l'attestation d'emploi.
2000
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
Réglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.
INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Réglementation de la durée du travail dans le transport routier de marchandises.
2001
Réforme portuaire : l'Assemblée nationale adopte le texte par 288 voix.
2008
Réduction du temps de travail : l'expérience des pionniers.
1999
Rouen : la réforme de la manutention portuaire ouvre au port de Rouen de nouveaux horizons.
MOUCHARD (J)
1993
Retour au passé.
2006
Renforcer le transport par voies navigables : aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN; COMMISSION DU DANUBE
2006
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