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Sujet :
"DROIT DU TRAVAIL TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Navigation intérieure : personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises ; convention collective étendue.
2006
La réduction des charges sur les bas salaires.
1997
Les PME et la protection juridique.
1996
Conséquences des grèves de novembre.
1997
La réforme de la filière portuaire française est bien engagée certes, mais elle est loin d'être accomplie.
1993
Grève des cheminots. La loi au secours des chargeurs : faire payer l'Etat.
1999
Durée du travail. Mini-décret pour "petits roulants".
1998
Remorquage et lamanage selon les conditions de l'Etat d'accueil.
2005
Livre blanc sur le temps de travail. Ouverture du débat européen.
1997
La rémunération de l'astreinte. Les conditions d'exercice de certains métiers peuvent conduire à utiliser des temps spécifiques, qui ne sont ni du repos, ni du travail effectif.
1999
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