Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"DROIT INTERNATIONAL"
11 - 20 résultats affichés sur 151
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Réglementation : la TVA dans les transports au 1er janvier 1996. Les trois régimes (interne, intra communautaire et international) vont coexsister avec une directive européenne dite ""de simplification"".
1995
IDIT : "la directive portuaire est très différente de la version originale mais l'esprit a été respecté".
2002
Nos poubelles touchent le fond. Les déchets s'accumulent au fond des océans.
2013
Réglement social européen : ce qui vous attend le 11 avril.
2007
Euridit'89 : le cabotage européen.
1989
La convention est-elle un modèle périmé ?
2001
Coresponsabilité dans l'Union européenne. Tolérance variable pour les donneurs d'ordre.
2007
Rapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.
2007
Les énergies renouvelables. Enjeux territoriaux, fondements internationaux et européens. Outils financiers et fiscaux incitatifs.
2012
CMR/droit français. Quel degré de perfusion ?
1995
11 - 20 résultats affichés sur 151
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|